Orpaillage : Legislation et recommandations

Orpaillage : Legislation et recommandations

Orpaillage , législation et recommandations 

Comme bon nombre d'activités , l'orpaillage ne peux être pratiqué sans observer quelques règles élémentaires et en respectant la législation en vigueur

Définition de l'orpaillage : Action de rechercher de l'or sous formes de paillettes dans les rivieres , de manière épisodique avec de faibles moyens et généralement dans le cadre du loisir .

Pour la partie législation , l'orpaillage est assimilé à une activité minière et donc régi par le code minier et ses textes d'application .

Le code minier , que vous pouvez consulter ici est , vous vous en doutez , une longue succession de chapitres truffés d'articles plus rébarbatifs les un que les autres , nous allons donc tenter de faire le tri et aller à l 'essentiel .

Ce fameux code distingue clairement l'orpaillage amateur et l'extraction professionnelle ,

l'article L121-1 du code minier stipule que les recherches ne peuvent être entreprises que par le propriétaire du terrain ou avec son consentement (ou bien le consentement du service gestionnaire concerné dans le cas des cours d'eau ) après avoir effectué une déclaration à l'autorité administrative compétente.

Donc , comme en détection l'autorisation du propriétaire du terrain (bonne chance pour le trouver …) et déclaration en préfecture .

Donc inutile de contacter la fédération Française d'orpaillage , elle pourra peut être vous aiguiller dans vos démarches mais en aucun cas vous fournir un quelconque permis .

Pour rester dans les clous et ne pas quitter le cadre du loisir , on pourra utiliser du matériel léger dont voici une liste ,

  • Baté
  • Pan
  • seau
  • tamis
  • pompe
  • grattoir
  • pied de biche (max 50 cm )
  • sluice léger ,

Il faudra proscrire tout moyen mécanique comme une motopompe ou une drague , on rentrera alors dans le cadre d'une pratique professionnelle avec toutes les contraintes administratives liées .

Les produits chimiques comme le mercure ou autre sont bien évidemment interdits ,

La vente de la récolte est interdite pour les particuliers , elle rentre dans le cadre d'une activité professionnelle , néanmoins , vendre un demi gramme d'or en paillettes au fond d'une éprouvette sur une brocante ne vous exposera pas à grand chose , par contre si vous avez la chance exceptionnelle de tomber sur un filon il se peut que vous désiriez en tirer profit , dans ce cas là il faudra disposer d'une autorisation administrative pour procéder à la vente ( article L121-3 ),

A noter qu'il est strictement de prélever du sable , limon ou tout autre matériaux pour aller le trier pépere à la maison , donc tout se passe sur place et le limon trié est rejeté en lieu et place sinon c'est une infraction ,

En plus du code minier , l'orpailleur se doit de connaître le code de l'environnement , il intervient en milieu naturel dans le lit des rivières et se doit de respecter la faune et la flore .

Le code de l'environnement protège entre autre les frayères , les zones humides , les zones piscicoles ( article L432-3 ) , donc renseignez vous bien sur le lieu que vous comptez prospecter avant de commettre une erreur ,

Il faut savoir que les rivières situées dans les régions les plus aurifères sont surveillées ( Gard , Ariège , Hérault etc ,, ) par les agents de de l'office national des forêts , de l'ONCFS , les gardes pêche , la police des eaux ainsi que la gendarmerie et les contrôles très fréquents ,

Donc , en pratique , on dispose d'une autorisation délivrée après votre déclaration en préfecture , de l'autorisation écrite du propriétaire des lieux , on respecte l'environnement en prenant garde de ne pas être sur une zone protégée et on utilise du malterie léger .

Ce loisir ce pratique souvent dans un cadre naturel , soyez respectueux de ce qui vous entoure , pratiquez dans le calme en harmonie avec la nature , remettez en état , ramassez vos déchets et ceux des autres si besoin est , pas de bruit inutiles .

Attention à la fièvre de l'or , ne vous laissez pas emporter par l'enthousiasme d'une belle découverte qui pourrait vous pousser à sortir du cadre du loisir,

N'hesitez pas à vous renseigner sur les sites web des departements concernés ou vous trouverez des infos en détail , deux précautions valent mieux qu'une:) ,